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L'édition du site https://www.calinsdeprovence.fr/ est assurée par la Société SARL Câlins de Provence au capital de 7500 euros, immatriculée au RCS de Fréjus sous le numéro 440345478 dont le siège social est situé au 316 Avenue de Verdun, 83600 Fréjus, numéro de téléphone 0494454190, adresse e-mail : calinsdeprovence@libertysurf.fr. N° de TVA intracommunautaire : FR42440345478
Le Directeur de la publication est Patrick MARIO, Gérant 

 

ARTICLE 2 : L’hébergeur

 

L'hébergeur du site est la Société WIX.COMLTD,  Société étrangère immatriculée au RCS, dont le siège social est situé au 40 Port de tel Aviv - Tel aviv jaffa 6350671 , avec le numéro de téléphone : 08 92 97 70 46.

 

ARTICLE 3 : Accès au site

 

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension des services le site https://www.calinsdeprovence.fr/ ne saurait être tenu responsable.

 

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ARTICLE 6 : Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site https://www.calinsdeprovence.fr/, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

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316 Avenue de Verdun
83600 Fréjus
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